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Marques déposées par monsieur Dan BATOUA
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PLATINE CAR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLATINE CAR
Monsieur Dan BATOUA
Monsieur Franck CHABENET
Monsieur Arnaud DAVID

Numéro de dépôt :
3370886
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PLATINE CAR de Dan BATOUA

Présentation de la marque PLATINE CAR

Déposée le 19 juillet 2005 par monsieur Dan BATOUA, monsieur Franck CHABENET, monsieur Arnaud DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLATINE CAR »

Les déposants sont monsieur Dan BATOUA domicilié(e) 72, Promenade des Anglais,94210 LA VARENNE - 94210 - France, monsieur Franck CHABENET domicilié(e) 40, Rue Nicolo,75016 PARIS - 75016 - France, monsieur Arnaud DAVID domicilié(e) 4, Allée du Poil Vert,94370 SUCY-EN-BRIE - 94370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dan BATOUA domicilié(e) 72, Promenade des Anglais,94210 LA VARENNE - 94210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 45

Dan BATOUA a également déposé les autres marques suivantes : SELECT CAR


Monsieur Dan BATOUA - 72, Promenade des Anglais,94210 LA VARENNE - 94210 - France

Monsieur Franck CHABENET - 40, Rue Nicolo,75016 PARIS - 75016 - France

Monsieur Arnaud DAVID - 4, Allée du Poil Vert,94370 SUCY-EN-BRIE - 94370 - France


Monsieur Dan BATOUA - 72, Promenade des Anglais,94210 LA VARENNE - 94210 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426580 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaines antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Reservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) entrepôsage de support de données ou de documents stockés électroniquement. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.